Accueil > Mentions légales
1- MISE EN GARDE
L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif.
Solucar Fleet Transition décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
2- PRÉSENTATION
Le site Web http://www.solucar.fr, permet notamment :
2.1. – la consultation d’informations sur Solucar Fleet Transition
2.2. – la consultation d’informations sur les domaines d’activité et services proposés par Solucar Fleet Transition
2.3. – la possibilité de consulter les informations sur le recrutement, les métiers et postes à pourvoir au sein de Solucar Fleet Transition.
3- REPRÉSENTATION LÉGALE ET DIRECTION DE LA PUBLICATION
3.1. Editeur du service : Solucar Fleet Transition, 325 rue des Frères Voisin 69970 Chaponnay
3.2. Représentant légal : Alain BLOUZARD
3.3. Conception et développement: Mademoiselle Scarlett – 6 quai Jules Courmont – 69002 LYON – Tel 04 78 33 99 00
3.4. Crédits photos: Solucar Fleet Transition – Thinkstock
3.5. Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Agathe Israël
4- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
4.1. L’accès au site solucar.fr est ouvert à tous.
4.2. La consultation du site solucar.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.
5- MOYENS TECHNIQUES
5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
6- MISE EN GARDE TECHNIQUE
6.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
6.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
6.3. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.
7- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
7.2. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Solucar Fleet Transition est interdite.
7.3. Toute utilisation, des logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement Solucar Fleet Transition, ainsi que les noms commerciaux détenus par Solucar Fleet Transition et/ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.
7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
8- LIENS HYPERTEXTES
8.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Solucar Fleet Transition, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
8.2. Solucar Fleet Transition n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
Ceci pourrait également vous intéresser
Politique relative aux cookies